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L’Humain © : brevets et propriété intellectuelle en médecine
mercredi 12 février 2014

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Descriptif

Conférence-débat proposée par l'association EcoCampus sur le thème des brevets en médecine : « L’Humain © » : brevets et propriété intellectuelle en médecine, où en sommes-nous ?"

Le monde médical est marqué par de grandes avancées, particulièrement en génétique. Cela apporte de nouvelles solutions et perspectives de soin et de dépistage, mais aussi de nombreuses questions éthiques et juridiques, notamment sur la question des brevets sur le vivant.

En 1994, la firme américaine Myriad Genetics a déposé une série de brevets sur un gène fortement impliqué dans le développement du cancer du sein (le gène BRCA1), bloquant par là même le développement, notamment de techniques de dépistage. De nombreuses voix se sont élevées, notamment à l’Institut Curie pour dénoncer cette privatisation de la connaissance.

Aujourd’hui, alors que ces brevets ont été invalidés, mais que les instituts de recherche, français compris déposent régulièrement des brevets sur des gènes humains, de nombreuses questions restent en suspens :
- Quel est le statut juridique d’un gène ? Invention d’un laboratoire ou patrimoine commun de l’humanité ?
- Quel est le rôle des brevets dans l’innovation biotechnologique ? Catalyseur de nouvelles idées ou frein à la recherche ?
- Est-ce que donner gratuitement des licences d’exploitation pour la recherche est une solution à la fermeture que constitue un brevet ?
- De manière plus générale, quelles sont les problématiques actuelles au sujet de la propriété intellectuelle dans ce domaine ?

Auteur(s)
Maurice Cassier
CNRS - EHESS
Directeur de recherche

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Sociologue, Maurice Cassier est directeur de recherche CNRS, spécialiste des questions de brevets pharmaceutiques et d’accès aux médicaments.

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Frédérique Faivre Petit
Regimbeau Creative Ip
Conseil en propriété industrielle

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Frédérique Faivre Petit est conseil en propriété industrielle pour les biotechnologies au département Sciences du Vivant et Chimie de Regimbeau Creative Ip. Frédérique rédige régulièrement des articles sur les questions d’actualité dans le domaine des sciences du vivant. Elle intervient également dans des séminaires et conférences sur la propriété industrielle dans le domaine des biotechnologies.

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Denise Hirsch
Inserm Transfert
Directrice de la propriété intellectuelle

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Avant de rejoindre Inserm Transfert en 2006 en tant que Directeur de la propriété intellectuelle, Denise a été pendant douze ans conseil en brevets au cabinet Lavoix, puis pendant trois ans Responsable Brevets de l'aire thérapeutique internationale « Allergies et Maladies Respiratoires » de Pfizer, et enfin Directeur du groupe Brevets de Pfizer France.

Denise est diplômée du CEIPI, titulaire d'un DEA de Chimie Organique de l'Université Louis Pasteur, et d'une Maîtrise de droit des affaires de l'Université Robert Schumann.Elle est actuellement membre du groupe de travail brevets du leem, co-présidente du de la commission Brevet de l'AIPPI. Elle a aussi été nommée représentant de le France au sein du Groupe de travail IMI-IP.

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Alain Pérez

Journaliste

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Alain Pérez est ancien journaliste à la rubrique Science des "Échos", il est actuellement journaliste free-lance.

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Dominique Stoppa-Lyonnet
Institut Curie
chef du service

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Dominique Stoppa-Lyonnet est professeur et chef du service de génétique oncologique de l’Institut Curie. Découverte par le public en 2001, quand elle est partie en guerre contre Myriad Genetics, une firme américaine qui voulait imposer un monopole sur des tests de susceptibilité aux cancers du sein et de l’ovaire, Dominique Stoppa-Lyonnet a vécu l’épilogue heureux de son combat pour la non-brevetabilité du génome, en juin, avec la décision de la Cour suprême américaine d’invalider les brevets sur les gènes, « produits de la nature » (« Science & médecine » du 3 juillet).

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Annexes
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Dernière mise à jour : 03/12/2014